Offre exceptionnelle sur la domiciliation de société jusqu'a fin Juillet

Conditions générales

Bienvenue à Le Silicone Valley !

Ces termes et conditions définissent les règles et réglementations pour l'utilisation du site Web de LE SILICONE VALLEY, situé à https://www.lesiliconevalley.fr.

En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. Ne continuez pas à utiliser Le Silicone Valley si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies :

Le site Web utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Le Silicone Valley, vous acceptez d'utiliser les cookies requis.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies sont attribués de manière unique à vous et ne peuvent être lus que par un serveur Web dans le domaine qui a émis le cookie pour vous.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site Web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Il existe des cookies requis qui sont nécessaires pour le fonctionnement de notre site Web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez noter qu'en acceptant les cookies requis, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site Web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site Web.

Licence :

Sauf indication contraire, LE SILICONE VALLEY et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tout le matériel sur Le Silicone Valley. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à cela depuis Le Silicone Valley pour votre propre usage personnel sous réserve des restrictions définies dans ces termes et conditions.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier du matériel de Le Silicone Valley

  • Vendre, louer ou sous-licencier du matériel de Le Silicone Valley

  • Reproduire, dupliquer ou copier du matériel de Le Silicone Valley

  • Redistribuer le contenu de Le Silicone Valley

Cet accord prendra effet à la date des présentes.

Des parties de ce site Web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site Web. LE SILICONE VALLEY ne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas ou ne passe pas en revue les commentaires avant leur présence sur le site Web. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et opinions de LE SILICONE VALLEY, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les points de vue et opinions de la personne qui publie leurs points de vue et opinions. Dans la mesure permise par les lois applicables, LE SILICONE VALLEY ne sera pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparence des commentaires sur ce site Web.

LE SILICONE VALLEY se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui pourrait être considéré comme inapproprié, offensant ou qui enfreint ces conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site Web et avez toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire ;

  • Les commentaires n'envahissent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, les droits d'auteur, les brevets ou les marques de commerce de tout tiers ;

  • Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou illégal, qui constitue une violation de la vie privée ;

  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à LE SILICONE VALLEY une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et éditer tout commentaire que vous publiez sous quelque forme, format ou support que ce soit.

Hyperlien vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site Web sans notre autorisation écrite préalable :

  • Les agences gouvernementales ;

  • Les moteurs de recherche ;

  • Les organisations de presse ;

  • Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent créer un lien vers notre site Web de la même manière qu'ils créent des liens vers les sites Web d'autres entreprises répertoriées ; et

  • Les entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif sollicitant des dons, des centres commerciaux de charité et des groupes de collecte de fonds de charité qui peuvent ne pas créer de lien hypertexte vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations du site Web tant que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation de la part du parti lié et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site du parti lié.

Nous pouvons envisager et approuver d'autres demandes de liens provenant des types d'organisations suivants :

  • Sources d'informations sur les consommateurs et/ou les entreprises généralement connues ;

  • Sites communautaires Dot.com ;

  • Associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;

  • Distributeurs d'annuaires en ligne ;

  • Portails Internet ;

  • Cabinets comptables, juridiques et de conseil ; et

  • Établissements d'enseignement et associations commerciales.

Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous donnerait pas une image défavorable à nous-mêmes ou à nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a aucun enregistrement négatif avec nous ; (c) le bénéfice pour nous de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence de LE SILICONE VALLEY ; et (d) le lien est dans le contexte d'informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil tant que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, une approbation ou une approbation du parti lié et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site du parti lié.

Si vous faites partie des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous êtes intéressé à créer un lien vers notre site Web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à LE SILICONE VALLEY. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l'intention de créer un lien vers notre site Web, et une liste des URL sur notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2-3 semaines pour une réponse.

Les organisations approuvées peuvent créer un lien vers notre site Web comme suit :

  • En utilisant notre nom d'entreprise ; ou

  • En utilisant l'URL uniforme vers lequel est lié ; ou

  • Utiliser toute autre description de notre site Web liée qui a du sens dans le contexte et le format du contenu sur le site du parti lié.

Aucune utilisation du logo de LE SILICONE VALLEY ou d'autres œuvres d'art ne sera autorisée pour le lien sans un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas tenus responsables de tout contenu apparaissant sur votre site Web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site Web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site Web pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole autrement ou préconise l'infraction ou autre violation, des droits de tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de demander que vous supprimiez tous les liens ou un lien particulier vers notre site Web. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site Web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces termes et conditions et notre politique de lien à tout moment. En continuant à créer un lien vers notre site Web, vous acceptez d'être lié et de suivre ces conditions générales de lien.

Suppression des liens de notre site Web :

Si vous trouvez un lien sur notre site Web qui est offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression des liens, mais nous ne sommes pas tenus de le faire ou de répondre directement à vous.

Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site Web sont correctes. Nous n'en garantissons pas l'exhaustivité ou l'exactitude, ni ne promettons de garantir que le site reste disponible ou que le matériel sur le site reste à jour.

Clause de non-responsabilité :

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions relatives à notre site Web et à l'utilisation de ce site Web. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne :

  • Limite ou exclut notre ou votre responsabilité pour décès ou blessures personnelles ;

  • Limite ou exclut notre ou votre responsabilité pour fraude ou fausse représentation frauduleuse ;

  • Limite aucune de nos ou vos responsabilités de quelque manière que ce soit qui n'est pas autorisée en vertu de la loi applicable ; ou

  • Exclure toute de nos ou vos responsabilités qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont sujettes au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités découlant du contrat, du délit et de la responsabilité civile.

Tant que le site Web et les informations et services sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit."